Marque expirée - Marque en non vigueur

Orthomalin - La Boutique : le jeu au coeur des apprentissages
Nicolas CHAZE

Numéro de dépôt :
3706664
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
Orthomalin - La Boutique : le jeu au coeur des apprentissages de Nicolas CHAZE

Présentation de la marque Orthomalin - La Boutique : le jeu au coeur des apprentissages

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par Nicolas CHAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orthomalin - La Boutique : le jeu au coeur des apprentissages »

Le déposant est Nicolas CHAZE domicilié(e) 0 Vitry - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59 Rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orthomalin - La Boutique : le jeu au coeur des apprentissages est expirée depuis le 22 janvier 2020.

Nicolas CHAZE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOMALIN LE PORTAIL PRATIQUE DE L'ORTHOPHONIE www.orthomalin.com


Nicolas CHAZE - 0 Vitry - 69430 - QUINCIE EN BEAUJOLAIS - France


SELARL CABINET VERNIAU - 59 Rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Inscription le 31 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747895 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Logiciels ; logiciels sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être téléchargé, logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet) ; systèmes de gestion des paiements, système et appareils de paiement et de prépaiement ; centres serveurs de bases de données ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris numérique ; disques compacts, disque optiques, CD-ROM, DVD préenregistrés contenant des données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio ; logiciels de jeu vidéo ; consoles (appareils) portables pour jeux-vidéo ; appareils pour jeux-vidéo conçus pour être utilisés sur récepteur de télévision ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; périphériques d'ordinateurs ; appareils numériques portables ; publications électroniques (téléchargeables). ;

Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; articles en papier à savoir autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie) ; papier calque ; boites, pochettes et sacs d'emballage en papier ; cartes ; décalcomanies ; papier d'emballage ; imprimés ; papier à lettres ; fournitures scolaires ; crayons ; stylos ; porte-crayons ; produits de l'imprimerie ; livres ; livres de bandes dessinées ; manuels ; publications ; magazines ; journaux ; périodiques ; cartes postales, affiches, catalogues, brochures ; cartes à jouer ; fournitures pour l'écriture ; modèles d'écriture ; instruments de dessin ; articles de coloriage et de peinture. ;

Jeux et jouets ; jeux éducatifs ; jeux de société ; jeux de construction ; jeux de cartes ; puzzles ; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; poupées ; figurines (jouets). ;

Services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services d'archivage électronique sécurisé pour des supports électroniques à savoir recueil de données ; gestion de fichiers informatiques ;agences de publicité ; location d'espaces et de temps publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment sur Internet ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse ; études de marché ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion par voie électronique d'informations notamment par les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de publipostage à partir de bases de données de clients ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; sondages d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et communications commerciales électroniques ; conférences commerciales ; services de consultation, conseils, informations et recherche en matière commerciale. ;

Télécommunications ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés d'informations et de données, notamment numériques, de type photographies, vidéos, animations et données audio, accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; transmission de commandes et de réservation en ligne de produits et services ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences. ;

Education ; formation ; enseignement et formation par correspondance, notamment par l'intermédiaire d'un réseau informatique ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière de formation) ; organisation de concours (éducation) ; épreuves pédagogiques ; divertissement ; divertissement interactif ; services de jeu en ligne proposés à partir d'un réseau informatique, notamment l'Internet ; services de bibliothèque, de médiathèque, de photothèque et de vidéothèque ; publication assistée par ordinateur ; divertissement ; services de loisirs ; services de club (éducation et divertissement) ; services de groupes et de forums de discussion ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, séminaires, notamment ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publications électroniques (non téléchargeables) de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de textes, autres que textes publicitaires, et notamment de fiches pratiques, de journaux, de périodiques, d'annuaires, de livres, et de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias. ;

Elaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques, notamment des photographies, des vidéos et des données audio par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; Référencement de sites web sur moteurs de recherche et annuaires Internet.